CONSEIL MUNICIPAL - 06/07/2026

 Le prochain Conseil municipal de Royères se tiendra le lundi 6 juillet 2026 à 18h00, en mairie.

À l'ordre du jour :

• Délégation consentie au Maire (annule et remplace la délibération n°2026-29)

• Décision modificative n°1

• Redevance d'occupation du domaine public 2026

• Recrutement d'un agent technique territorial à temps non complet et mise à jour du tableau des effectifs au 1er septembre 2026

• Tarifs de la cantine, de la garderie et du transport scolaire pour l'année 2026/2027

• Adhésion à la SPA pour l'année 2026

• Questions diverses

Conformément aux dispositions en vigueur, la séance est publique. Les habitants qui le souhaitent sont les bienvenus pour assister aux débats.